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le blog tosregio

Précisions  



 Les agents de catégorie C qui ont eu un avancement à la CAP de mardi sont trop nombreux pour qu'on les appelle individuellement, la CFDT a donc choisi de les informer par courrier personnel de leur avancement.
Une erreur s'est glissée dans ce courrier nous avons repris le courrier de 2007, car nous avions déjà fait cette information l'an passé et c'est un méchant copié-collé qui nous a joué des tours : votre avancement prend effet au 1er janvier 2009 (et non 2008 évidemment ! )  
Merci de nous excuser. Les autres informations sont justes, les grilles d'indices ont bien été mises à jour.
Vous pouvez nous appeler au 06 82 13 75 11

 
 Professions de foi ??
Vous avez reçu de la Région les professions de foi des organisations syndicales : dans ces documents chaque organisation se présente à vous.
La CFDT fait la différence :
- elle ne se contente pas d'énoncer des positions nationales,
- elle vous présente son bilan au Conseil régional de Franche-Comté (au siège et dans les lycées) et ses revendications pour l'avenir.

1/ Attention : les professions de foi
 ne sont pas des bulletins de vote !
Les bulletins de vote seront dans les bureaux de vote les jour des élections, le 6 novembre.


2/ Vote par correspondance


Pour ceux qui votent par correspondance,
 pas de panique !
 le matériel arrive
normalement ce vendredi 24 dans les établissements (arrivé hier pour les services administratifs).

Votez dès que que vous avez le matériel : pour les votes par correspondance, le 6 novembre, il sera trop tard !
Les votes par correspondance sont à envoyer par la poste (pas par le courrier interne). Si vous êtes inscrits pour voter par correspondance, vous ne pouvez plus voter à l'urne.












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Commissions administratives
paritaires du 21 octobre.




1/ Globalement les CAP se sont bien passées : une ambiance favorable au dialogue, l'avancement de nombreux agents a été prononcé cette année encore, grâce au système des ratios que la CFDT a défendu nationalement.

Néanmoins la Région paraît avoir instauré des critères pour limiter l'accès aux grades supérieurs de la catégorie C (capacité au management) sans en avoir débattu préalablement en CTP. Or en 2007, il avait été indiqué que la région mettait en place pour 2 ans des ratios à 100% dans cette catégorie et qu'elle s'engageait à les remplir sauf cas très particuliers.
Un certain nombre d'agents non proposés initialement ont pu être repêchés au cours de la CAP.

Des assouplissements tenant compte de nos remarques ont été apportés en séance, notamment en catégorie A : trois agents supplémentaires auront un avancement de grade ou une promotion.

Un point noir : nous avons déjà signalé en 2007 que les agents promouvables en cours d'année ne figuraient pas sur la liste des promouvables ... et rebelotte en 2008. Pour ces agents ça peut être quelques mois ou presque un an de perdu, et ça peut recommencer pour le grade suivant ...
"L'informatique ne peut pas", nous dit-on ? mais quand on se donne les moyens on peut ! La CFDT demande à la Région de se donner les moyens ! 
Le Président a mis également cette question à l'ordre du jour de la réunion du 7 novembre (voir ci-dessous)

                      Déclaration CFDT (faite la veille de la CAP):

" La CFDT constate que la Région se dit dans l'impossibilité de produire aux CAP des listes de promouvables exhaustives.
En effet la majorité des cadres d'emploi ne prévoit plus l'appréciation des conditions au 1er janvier de l'année du tableau d'avancement. Ce qui aboutit donc à présenter des tableaux de promouvables incomplets, ne mentionnant pas les agents promouvables dans l'année.Les tableaux d'avancement deviennent donc attaquables par tout agent ou organisation ayant intérêt à agir.
Nous demandons donc à la Région de donner à la DRH les moyens humains et informatiques pour pallier ce manque dans les meilleurs délais et de réunir les CAP concernées sur ce sujet début 2009 au titre des avancements 2009.

  
                       Retour sur le débrayage du 17 octobre
                 
Grâce à cette action, la CFDT a brisé le silence radio de l'administration, provoqué le débat et obtenu une réunion avec le Vice-président chargé du personnel, sur les fériés récupérés le 7 novembre !

                              
               Article du Pays :



 
















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Flash CHS du 20 octobre 2008


1/ Suite  de l’étude stress dans les services administratifs.

Les préconisations du Cabinet d’étude sont présentées lors de ce CHS.

Les trois axes de travail proposés nous semblent pertinents :

-   réorganisation des tâches dans un organigramme fonctionnel

-    amélioration de l’accueil des agents (nouveaux, titulaires ou temporaires, agents en retour de congé longue maladie)

-     prévention des situations à risques (stress, harcèlement …) et mise en place de procédures de prise en charge.

 

Dans cette dernière mesure figure la rédaction d’une Charte du « bien vivre ensemble dans le cadre professionnel » La CFDT s’étonne que les représentants du personnel  (qu’ils soient syndicaux ou issus du groupe de travail stress) ne soient pas conviés à la rédaction de ce texte fondateur... ce n'était qu'une omission, cela va sans dire !  Les groupes de travail seront composés des représentants des organisations syndicales(5), des représentants du groupe de travail stress(5), et occasionnellement des élus politiques (2).

Les mesures sur la bonne utilisation des moyens informatiques et sur l’amélioration des postes de travail (Bregille en particulier) sont également d’une réelle importance.

Un important débat s'instaure sur la possibilité de réduire le stress dans un contexte où l'environnement évolue très vite et où le contexte nécessite des ajustements, parfois à 180°. Le Président donne l'exemple du plan d'investissement dans les lycées, qui a représenté un important travail des services avant d'être bouleversé radicalement par les choix de l'Education Nationale.
La CFDT demande que soit au moins explorées toutes les pistes qui permettent d'influer sur les éléments sur lesquels la Région a la main pour réduire le stress
Finalement, le Président , approuvé par l'ensemble du CHS, donne le feu vert pour travailler dans le sens des préconisations du Cabinet d'études.

La CFDT demande à quelle échéance il sera débattu de la prise en compte du stress dans les lycées  ? --> un 1er CHS traitera du sujet dans les 4 premiers mois de 2009.

2/ Prévention amiante

La CFDT a demandé un bilan de la présence d’amiante dans les lycées et un plan de prévention par courrier du 26 septembre.

Il apparaît que 12 lycées comportent de l’amiante friable (la plus dangereuse) et que tous les autres lycées construits avant 1997 contiennent de l’amiante non friable.

La CFDT demande :

-     que chaque agent soit personnellement destinataire d’une information sur l’amiante dans son établissement et de la fiche de prévention --> il est retenu que les agents les plus exposés (techniques et EMOP) reçoivent une information individuelle, ainsi que les ACMO), et que les chefs d'établissements soient invités à informer leur Commission d'hygiène et sécurité.

-     que chaque intervention réalisée par un agent soit consignée dans un registre (plutôt que sur des feuilles volantes) et que la copie en soit envoyée à la Région et au Médecin de prévention.

 

3/ Temps de travail dans les lycées

La CFDT a fait la déclaration suivante au CHS :

« L’application abusive qui est faite de la circulaire de juillet sur le temps de travail dans certains établissements ont conduit les personnels à un débrayage. Or la Région semble confirmer une lecture en total décalage avec le texte  même de cette circulaire.

On constate  que cette lecture (récupération des fériés) figurait dans les projets de la Région rejetés par les organisations syndicales en 2007 et 2008. Ce qui revient à dire que la région met en place sans débat et en se privant d’un équilibrage global du règlement de temps de travail une mesure qui fait problème.

Ce traitement du problème pose question sur les intentions de dialogue social de la Région dans les négociations qu’elle ouvre en novembre.

La CFDT se félicite de l’ouverture de négociations avec un calendrier clairement établi, mais s’inquiète de cette position fermée dès l’ouverture du débat. »

LA CFDT obtient alors qu'une réunion de travail avec le Vice-Président chargé du personnel (M. Niepceron) soit organisée le 7 novembre au matin pour régler la question des dispositions transitoires concernant le temps de travail de l'année 2008-2009.
Merci aux agents de Follereau et Diderot qui, en débrayant ont fait  connaître le mécontentement des agents soumis à récupération des fériés et l'urgence d'une réponse claire de la Région.

A demain soir pour des informations sur les CAP (tableaux de promouvables) et le mouvement dans les lycées du Nord-Franche Comté le 17/10/2008 sur le problème des fériés à récupérer (voir article ci-dessous)

La Secrétaire de la section CFDT du conseil régional.
Dominique Aubry-Frelin

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Published by CFDT - Flash CHS

  Follereau, Condorcet 
 pour leurs jours fériés


La CFDT dépose aujourd'hui un préavis de grève pour le vendredi 17 octobre à partir de 10H, afin de soutenir les personnels des lycées Follereau et Condorcet qui sont victimes d'une interprétation abusive de la circulaire Région du 1er juillet sur le temps de travail dans les lycées.

Cette circulaire qui attribue les jours de la Présidente aux agents des lycées, prévoit « les autres dispositions demeurent inchangées ».Donc, les règles applicables à l’Etat continuent à s’appliquer aux agents des lycées jusqu’à l’adoption d’un nouveau règlement … les jours fériés précédés ou suivis d’un jour travaillé doivent donc être comptabilisés comme du temps de travail !

 

La CFDT a demandé le 2 octobre à la Région de rétablir clairement la règle dans tous les établissements (pas de réponse au jour où nous déposons un préavis de grève, ce 10 octobre)

 

La plupart des établissements ont appliqué la circulaire normalement. Mais Follereau et Condorcet font du zèle : on demande aux agents de rattraper les heures des jours fériés !

Résultat :

3 jours de gagnés, 6 de perdus

= moins 3 jours de congés

 

Les agents de Follereau et Condorcet se battent pour l’application de la circulaire telle qu’elle est écrite ! Ils attendent de la région qu’elle fasse respecter ses écrits dans tous les établissements !

 

Pas de faux cadeaux, une vraie reconnaissance !

Le préavis permet à tous les agents qui le souhaitent de débrayer par solidarité au moins une heure le 17 octobre à partir de 10H ou en fin de poste ...
Rappel : Les agents qui ont opté pour la territoriale perdent leur salaire uniquement au prorata du temps d’arrêt de travail (1heure minimum), les agents Etat perdent la journée quelle que soit la durée du débrayage (...donc pour eux, quitte à faire, autant débrayer à partir de 10H pour le reste de la journée)
Restez informés chaque jour par notre blog !

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Il faut le répéter, les cadres d'emploi spécifiques sont des cages pas dorées du tout !

Au moment du transfert des agents de l'Education Nationale, la CFDT a été seule à dénoncer les cadres d'emploi spécifiques. Négociés par les autres organisations syndicales avec M.Sarkosy qui n'était pas encore Président, sous prétexte de protéger les TOS !

Résultat : 
  les cadres d'emploi spécifiques enferment les agents ... dans les établissements d'enseignement et rendent les mutations vers la territoriale plus difficiles (il faut un détachement puis une intégration)
  les cadres d'emploi spécifiques permettent juridiquement à la Région de ne pas leur donner les primes des agents des services administratifs tout de suite
   les cadres d'emploi spécifiques privent les agents des établissements d'enseignement de la fin de carrière de la catégorie C territoriale (fin maxi à Indice 430 au lieu de 453)

Question ? Les cadres d'emploi spécifiques ne nous protègent-ils pas de changement sur les vacances ?
Réponse : certainement pas, la Région (comme d'ailleurs l'Etat) peut modifier les vacances pour raison de service même pour des agents "des établissements d'enseignement" !
Ce qui vous protège aujourd'hui ce ne sont pas les cadres d'emploi spécifiques, ce sont
- les rythmes scolaires : tant que les élèves ont ces vacances-là, vos rythmes sont adaptés au besoin. Le jour où ça change pour eux, ça peut changer pour vous (on l'a vu pour les agents des écoles maternelles avec la suppression du samedi matin pour les élèves)
- votre capacité à vous mobilser si besoin ... avec la CFDT !

La CFDT se bat nationalement et localement contre les pièges des cadres d'emploi spécifiques. Lors de notre rencontre avec le nouveau Directeur Général, nous avons demandé que soit étudiée la possibilité de faire à la Région ce qu'ont fait plusieurs départements (dont 25 et 90) : transférer les agents des lycées dans les cadres d'emploi classiques de la territoriale. ... C'est un objectif que nous poursuivrons avec vous !

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Published by CFDT - Positions CFDT



POLYVALENCE et CHAISES MUSICALES


Il nous est revenu que certains responsables de la Région souhaitaient que les agents, dans les établissements "tournent", ne restent pas au même poste trop longtemps.

Or on se rend compte que cette pratique, si elle devait devenir une règle ne toucherait en fait que les ATT 2° classe et non les "OP" etc. On imagine mal que le cuisinier, l'électricien et la lingère jouent aux chaises musicales !
Les changements d'affectations peuvent avoir du bon (ne pas faire toujours les mêmes gestes répétitifs peut être bon pour la santé) , mais encore faut-il qu'ils soient faits en concertation avec les agents ! Sinon ça tourne vite à la menace déguisée comme on peut parfois le voir... "attention, si ... je te change de poste..) !

Lors de notre entretien du 2 octobre avec la DRH, nous avons exposé les problèmes posés par la une telle politique. Nous n'avons pas eu de réponse parfaitement claire sur la position de la Région, mais nous avons alerté fortement la DRH sur les dangers de ces pratiques.
Et d'ailleurs, change-t-on les agents des service  administratifs pour le plaisir de les faire tourner ? évidemment, non... à moins que (par qui commence-t-on ?)

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          Rendez-vous avec la nouvelle Directrice des ressources humaines le 2 octobre.


La CFDT a rencontré la nouvelle DRH le 2 octobre.


Le sujet central était toujours le temps de travail dans les lycées :
1/ Un problème résolu : les " jours de la Présidente" que la CFDT a revendiqués et obtenus seront bien donnés en jours comme cela avait été dit au CHS du 10 juillet et non en heures ou minutes lissées sur l'année ... la circulaire le précisant est arrivée dans vos établissements le 6 octobre.

2/ Un problème brûlant dans certains établissements pour lequel nous attendons une réponse : la région va-t-elle confirmer ce qu'elle a pourtant écrit dans sa circulaire de juillet,
c'est à dire que le règlement Etat s'applique toujours... ce qui veut dire que les fériés sont comptabilisés comme des jours travaillés si précédés ou suivi d'un jour travaillé ?
Nous avons repéré quelques établissements qui n'appliquent pas ceci : donc on vous donne 3 jours et on vous en retire 6 pour 2009 ! Si vous aussi vous connaissez ce problème dans votre établissement, merci de nous le signaler : cfdt.region@yahoo.fr 

3/ Négociation 2009 : les négociations sur le temps de travail dans les lycées doivent redémarrer pour aboutir à un règlement régional du temps de travail dans les lycées applicable à la rentrée 2009. Soyez sûrs que nous serons vigilants sur son contenu !

D'autres sujets ont été abordés ... à demain pour la suite. Les questions qui se posent dans les lycées sont tellement nombreuses que nous sollicitons un autre rendez-vous pour traiter les questions des services administratifs !

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Réunion du 29 septembre

Avec le Directeur général

 

Le nouveau Directeur Général, pour sa prise de fonctions, avait invité l’ensemble des organisations syndicales à une réunion.

Pour la CFDT Dominique Aubry-Frelin et Yves Pheulpin s’y sont rendus.

 

Ø      La question n°1 a été le temps de travail dans les lycées :

-          une circulaire devrait être adressée rapidement aux chefs d’établissements concernant les modalités d’attribution des 3 jours de la Présidente : en jours et non en heures (conformément à ce que la Région avait affirmé le 11 juillet)

-          le DG a affirmé la nécessité d’un règlement de temps de travail élaboré par la Région.
La CFDT a confirmé son attachement à un règlement, en soulignant qu’il ne pouvait en aucun cas être en recul par rapport au règlement Etat.

 

Ø      Les primes : la CFDT a demandé quel serait le montant d’augmentation de 2009 et de 2010 … le DG a confirmé l’engagement de la Présidente de mettre les agents des lycées au même niveau que ceux de la Région au 1er janvier 2010.

Le taux d’augmentation 2009 n’est pas encore arrêté.

 

Ø      L’audit sur les EMOP est en cours, nous n’avons pas plus d’informations sur ce sujet.

 

Ø      Nous avons rappelé les lenteurs dans l’installation des ordinateurs à dispositions des agents, et demandé que les conditions d’accès soient précisées.

 

Ø      La CFDT , qui est la seule organisation syndicale à s’être toujours opposée aux cadres d’emploi spécifiques a demandé le passage des agents des lycées dans les cadres d’emploi classiques de la territoriale (plus avantageux): plusieurs départements (25, 90…) l’ont fait, pourquoi pas la Région ?

 

Ø      En discutant des compensations de temps partiels, il est apparu que tous avaient constaté des cas où des agents région étaient affectés à des tâches administratives ou éducatives … privant ainsi leurs collègues d’un poste pourtant compté aux effectifs.

 

Ø      La CFDT demande le renforcement des moyens de la DRH pour que tous les agents puissent continuer à avoir un accueil de qualité, des réponses rapides et complètes.

Ø      La CFDT a réaffirmé la nécessité non seulement d’une assistante sociale, mais aussi d’une psychologue, ceci en relation avec la prévention du stress qui entre dans sa phase pratique dans les services administratifs et qui doit être à l’ordre du jour pour les lycées en CHS très vite : l’engagement est pris !.

A bientôt,
La secrétaire de la section CFDT du Conseil régional,
Dominique Aubry-Frelin

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NOUVEAU ! Le blog tosregio évolue, il devient le blog CFDT d'information de tous les agents du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté, sièges et lycées de Bourgogne-Franche-Comté. Le blog CFDT, c'est la garantie d'une information immédiate, accesible sur les intranets non encore fusionnés, Mais surtout, directement et sans mot de passe sur internet : tapez "tosregio" sur Google et vous trouvez !

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